{"id":3013,"date":"2025-10-31T11:59:47","date_gmt":"2025-10-31T10:59:47","guid":{"rendered":"https:\/\/test-cetop.upf.pf\/?p=3013"},"modified":"2025-10-31T12:11:12","modified_gmt":"2025-10-31T11:11:12","slug":"focus-determination-du-cadre-normatif-sanitaire-de-laccueil-des-touristes-qui-fait-quoi-en-polynesie-francaise","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/test-cetop.upf.pf\/?p=3013","title":{"rendered":"FOCUS | D\u00e9termination du cadre normatif sanitaire de l’accueil des touristes : qui fait quoi en Polyn\u00e9sie fran\u00e7aise ?"},"content":{"rendered":"\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\n\t\n<\/svg>\t\t<\/div>\n\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t

Actualit\u00e9s<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t

FOCUS | D\u00e9termination du cadre normatif sanitaire de l’accueil des touristes : qui fait quoi en Polyn\u00e9sie fran\u00e7aise ?<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
\n\t\t
\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\"\"\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Depuis le 5 juin, une perspective de reprise du tourisme se dessine \u00e0 Tahiti. Cependant qui fait quoi ? cette question n’a rien de th\u00e9orique.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

\n\t\t\t\t\t

D\u00e9termination du cadre normatif sanitaire de l\u2019accueil des touristes : qui fait quoi en Polyn\u00e9sie fran\u00e7aise ?<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t

Par Gr\u00e9goire CALLEY, Ma\u00eetre de conf\u00e9rences en droit public en d\u00e9l\u00e9gation \u00e0 l\u2019Universit\u00e9 de Polyn\u00e9sie fran\u00e7aise, Membre du GDI.<\/h4>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t
Publi\u00e9 le 08\/06\/2020<\/h6>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Les annonces r\u00e9alis\u00e9es conjointement par le Pr\u00e9sident de la Polyn\u00e9sie fran\u00e7aise et le Haut-Commissaire de la R\u00e9publique le 5 juin dernier marquent assur\u00e9ment un temps fort de la crise sanitaire parce qu\u2019elles laissent enfin entrevoir une perspective de reprise de l\u2019activit\u00e9 touristique. L\u2019\u00e9vocation d\u2019une r\u00e9ouverture progressive du trafic a\u00e9rien vers la Polyn\u00e9sie fran\u00e7aise \u00e0 compter du d\u00e9but du mois de juillet prochain est \u00e0 bien des \u00e9gards symbolique compte tenu du quasi-isolement du territoire. Mais derri\u00e8re ce choix de r\u00e9ouverture des lignes a\u00e9riennes, un autre arbitrage d\u00e9cisif pour la vie \u00e9conomique insulaire\u00a0a \u00e9galement \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9 en mati\u00e8re sanitaire. L\u2019annonce a en effet \u00e9t\u00e9 faite d\u2019une suppression progressive de toute quatorzaine \u00e0 l\u2019arriv\u00e9e sur le sol polyn\u00e9sien \u00e0 compter du 15 juillet prochain avec maintien toutefois de tests de d\u00e9pistage obligatoires cons\u00e9cutivement \u00e0 cette date. Compte tenu de l\u2019effet dissuasif des quatorzaines sur les flux touristiques entrants, la programmation de leur suppression est tout simplement capitale pour la reprise de l\u2019activit\u00e9 touristique et plus g\u00e9n\u00e9ralement pour la reprise \u00e9conomique insulaire. Salutaire et angoissant \u00e0 la fois, un cap a en tout cas \u00e9t\u00e9 fix\u00e9 par les autorit\u00e9s administratives locales.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t

\n\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Les annonces faites vendredi dernier nous semblent justifier quelques remarques strictement juridiques sur l\u2019exercice par les diff\u00e9rentes autorit\u00e9s administratives de leur comp\u00e9tence pour prendre les d\u00e9cisions \u00e9voqu\u00e9es plus haut. La question de savoir \u00ab\u00a0qui fait quoi\u00a0\u00bb dans ce domaine n\u2019a rien de th\u00e9orique. Les ordonnances rendues par le TAPF les 15 et 16 mai dernier \u00e0 propos des quarantaines \u00e0 l\u2019arriv\u00e9e sur le sol polyn\u00e9sien ont d\u2019ailleurs attir\u00e9 l\u2019attention des autorit\u00e9s administratives polyn\u00e9siennes sur la n\u00e9cessit\u00e9 de bien respecter leur champ de comp\u00e9tences[1]<\/a><\/strong>. Dans un contexte o\u00f9 le consensus est difficile \u00e0 trouver, il est \u00e0 craindre que les mesures annonc\u00e9es vendredi suscitent quelques contentieux. Soit parce qu\u2019elles seront per\u00e7ues comme insuffisamment protectrices de la sant\u00e9 publique. Soit parce qu\u2019elles continueront au contraire d\u2019\u00eatre per\u00e7ues comme trop restrictives des libert\u00e9s.<\/p>

S\u2019agissant du trafic a\u00e9rien, la loi organique portant statut d\u2019autonomie de la Polyn\u00e9sie fran\u00e7aise offre \u00e0 n\u2019en pas douter de solides titres de comp\u00e9tences \u00e0 l\u2019\u00c9tat pour d\u00e9cider de sa fermeture comme de sa r\u00e9ouverture[2]<\/a><\/strong>. Le r\u00e9gime d\u2019embarquement vers la Polyn\u00e9sie fran\u00e7aise est aujourd\u2019hui pr\u00e9vu dans les articles 10 \u00e0 13 du d\u00e9cret 31 mai 2020[3]<\/a><\/strong>. \u00c0 ce jour, ces dispositions continuent toujours \u00e0 interdire entre la France continentale et la Polyn\u00e9sie fran\u00e7aise tout d\u00e9placement de personnes par transport public a\u00e9rien qui ne reposerait pas sur \u00ab\u00a0un motif imp\u00e9rieux d’ordre personnel ou familial, un motif de sant\u00e9 relevant de l’urgence ou un motif professionnel ne pouvant \u00eatre diff\u00e9r\u00e9\u00a0<\/em>\u00bb. Certes, l\u2019article 10 habilite le haut-commissaire \u00e0 \u00ab\u00a0compl\u00e9ter la liste des motifs de nature \u00e0 justifier les d\u00e9placements<\/em>\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0en fonction des circonstances locales<\/em>\u00a0\u00bb. Il n\u2019est pas s\u00fbr cependant que cette disposition fournisse un ancrage suffisamment s\u00fbr pour autoriser l\u00e9galement ce dernier \u00e0 organiser au moyen d\u2019une r\u00e9glementation locale l\u2019embarquement des touristes vers la Polyn\u00e9sie fran\u00e7aise. La modification par le Premier ministre du d\u00e9cret pr\u00e9cit\u00e9 constitue sans doute une solution plus prudente pour s\u00e9curiser juridiquement l\u2019embarquement des touristes vers la Polyn\u00e9sie fran\u00e7aise\u2026<\/p>

S\u2019agissant des quatorzaines en Polyn\u00e9sie fran\u00e7aise, les ordonnances du TAPF des 15 et 16 mai dernier ont indiqu\u00e9 que leur d\u00e9roulement devait se conformer aux exigences nationales pr\u00e9vues \u00e0 cet \u00e9gard par l\u2019article 25 du d\u00e9cret pr\u00e9cit\u00e9 du 31 mai 2020 (obligation notamment de laisser un droit d\u2019option entre une quarantaine \u00e0 domicile et une quarantaine sur site d\u00e9di\u00e9). Surtout, le TAPF a consid\u00e9r\u00e9 que la prescription individuelle de ces mesures relevait exclusivement du Haut-Commissaire et qu\u2019en cons\u00e9quence \u00e9taient ill\u00e9gales toutes les quarantaines impos\u00e9es par les autorit\u00e9s de la Polyn\u00e9sie fran\u00e7aise. Le passage annonc\u00e9 de la quatorzaine \u00e0 la septaine ne change de ce point de vue pas la donne.<\/p>

Reste la question du protocole sanitaire \u00e0 mettre en place apr\u00e8s la suppression de la septaine pr\u00e9vue le 15 juillet prochain. Ce protocole devrait a priori se concr\u00e9tiser par la r\u00e9alisation obligatoire de tests de d\u00e9pistage 72 heures avant l\u2019embarquement mais aussi – ce qui peut s\u2019av\u00e9rer plus contraignant pour les touristes – durant le s\u00e9jour en Polyn\u00e9sie fran\u00e7aise. La logique voudrait que la Polyn\u00e9sie fran\u00e7aise qui dispose d\u2019une comp\u00e9tence sanitaire en vertu de la loi organique exerce dans ce domaine un v\u00e9ritable pouvoir d\u00e9cisionnel et ne soit pas exclusivement r\u00e9duite \u00e0 mettre en \u0153uvre ce qui aura \u00e9t\u00e9 d\u00e9cid\u00e9 par l\u2019\u00c9tat, comme cela est le cas en mati\u00e8re de quarantaine. La ministre des Outre-mer a r\u00e9cemment \u00e9voqu\u00e9 la n\u00e9cessit\u00e9 d\u2019un d\u00e9cret pour s\u00e9curiser l\u2019assujettissement de l\u2019embarquement vers une destination d\u2019outre-mer \u00e0 un test de d\u00e9pistage[4]<\/a><\/strong>. \u00c0 ce jour, en Polyn\u00e9sie fran\u00e7aise, c\u2019est dans un arr\u00eat\u00e9 du conseil des ministres que cette exigence est pr\u00e9vue, ce qui ne va pas sans susciter quelques interrogations au regard de la comp\u00e9tence en mati\u00e8re de \u00ab\u00a0police et s\u00e9curit\u00e9 concernant l’aviation civile<\/em>\u00a0\u00bb que l\u2019article 14 de la loi organique r\u00e9serve \u00e0 l\u2019\u00c9tat[5]<\/a><\/strong>. Un bon compromis au regard de la loi organique pourrait consister \u00e0 confier \u00e0 l\u2019\u00c9tat la comp\u00e9tence pour d\u00e9cider des formalit\u00e9s \u00e0 respecter avant embarquement et \u00e0 laisser \u00e0 la Polyn\u00e9sie fran\u00e7aise la comp\u00e9tence pour d\u00e9cider de l\u2019application des protocoles sanitaires \u00e0 respecter durant le s\u00e9jour.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t

\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\n \n<\/svg>\t\t<\/div>\n\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t

Liens utiles<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\n\t\t\t<\/path><\/svg>\t\t\t<\/a>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t

[1] V. les ordonnances TAPF, M et Mme L, 15 mai 2020, n\u00b0 2000310 et TAPF, Madame Sylviane G, 16 mai 2020, n\u00b0 2000321, disponibles en ligne sur le site Lexpol, http:\/\/lexpol.cloud.pf\/LexpolAfficheTexte.php?texte=551706<\/a><\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t
\n\t\t\t<\/path><\/svg>\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t

[2] L\u2019article 14 LO confie \u00e0 l\u2019Etat la comp\u00e9tence en mati\u00e8re de \u00ab police et s\u00e9curit\u00e9 concernant l'aviation civile \u00bb.<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\n\t\t\t<\/path><\/svg>\t\t\t<\/a>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t

[3] D\u00e9cret n\u00b0 2020-663 du 31 mai 2020 prescrivant les mesures g\u00e9n\u00e9rales n\u00e9cessaires pour faire face \u00e0 l'\u00e9pid\u00e9mie de covid-19 dans le cadre de l'\u00e9tat d'urgence sanitaire, disponible en ligne sur le site Legifrance,<\/a><\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\n\t\t\t<\/path><\/svg>\t\t\t<\/a>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t

[4]https:\/\/la1ere.francetvinfo.fr\/nouvellecaledonie\/annick-girardin-alleger-quatorzaine-arrivants-outre-mer-837910.html<\/a><\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\n\t\t\t<\/path><\/svg>\t\t\t<\/a>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t

[5] V. l\u2019arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 525 CM du 13 mai 2020 portant mesures n\u00e9cessaires \u00e0 l\u2019entr\u00e9e en Polyn\u00e9sie fran\u00e7aise pour faire face \u00e0 l\u2019\u00e9pid\u00e9mie de covid-19, disponible en ligne sur le site Lexpol, http:\/\/lexpol.cloud.pf\/LexpolAfficheTexte.php?texte=551572<\/a><\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Actualit\u00e9s Depuis le 5 juin, une perspective de reprise du tourisme se dessine \u00e0 Tahiti. Cependant qui fait quoi ? cette question n’a rien de th\u00e9orique. D\u00e9termination du cadre normatif sanitaire de l\u2019accueil des touristes : qui fait quoi en Polyn\u00e9sie fran\u00e7aise ? Par Gr\u00e9goire CALLEY, Ma\u00eetre de conf\u00e9rences en droit public en d\u00e9l\u00e9gation \u00e0 […]<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":3014,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[20,13],"tags":[],"class_list":["post-3013","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-actualites","category-actualites-publications-recentes"],"blocksy_meta":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/test-cetop.upf.pf\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/3013","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/test-cetop.upf.pf\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/test-cetop.upf.pf\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/test-cetop.upf.pf\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/test-cetop.upf.pf\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=3013"}],"version-history":[{"count":10,"href":"https:\/\/test-cetop.upf.pf\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/3013\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":3024,"href":"https:\/\/test-cetop.upf.pf\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/3013\/revisions\/3024"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/test-cetop.upf.pf\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/media\/3014"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/test-cetop.upf.pf\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=3013"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/test-cetop.upf.pf\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=3013"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/test-cetop.upf.pf\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=3013"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}